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Journal n°7964
du 14 mai 2010
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au Cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que le Conseil Communal a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930 modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que le Conseil Communal a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930 modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
AVIS CONCERNANT LA REPRISE DES CONCESSIONS TRENTENAIRES
NON RENOUVELEES AU CIMETIERE
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance du 9 novembre 1999, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance du 9 novembre 1999, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1993 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1993 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière. ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au Cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Reprise des concessions trentenaires non renouvelées au Cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
AVIS CONCERNANT LA REPRISE DES CONCESSIONS TRENTENAIRES NON RENOUVELEES AU CIMETIERE
Le Maire informe les habitants de la Principauté que le Conseil Communal, dans sa séance du 6 février 2001, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que le Conseil Communal, dans sa séance du 6 février 2001, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
CIMETIERE DE MONACO
La Mairie fait connaître que, pour des raisons de sécurité, l'utilisation des échelles situées dans les galeries du Cimetière de Monaco et permettant l'accès aux cases, est provisoirement suspendue ... La Mairie fait connaître que, pour des raisons de sécurité, l'utilisation des échelles situées dans les galeries du Cimetière de Monaco et permettant l'accès aux cases, est provisoirement suspendue ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.
Un avis a été placé sur chaque ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.
Un avis a été placé sur chaque ...